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Les noms cités sur ce site Internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs.L'auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site. Prométhée - Le Manuel du chauffagiste - est copyright © Gilbert Bauer Cette oeuvre est protégée par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de la reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, Gilbert Bauer. La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinés à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40).Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. De même, les éléments figurants sur ce site Internet sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toutes reproductions de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans accord exprès, préalable et écrit auprès de l'auteur, est interdite. Cette interdiction s'étend, sans limitation, à tout élément rédactionnel figurant sur ce site Internet, à la présentation des écrans, aux logos, représentations, images, dessins techniques, photos de quelque nature qu'ils soient. |
